Mentions Légales et Politique de Confidentialité

Informations Légales

Dénomination : GROUPE DIGIT SAS
Immatriculation : 889 507 646 R.C.S. Rouen
Code NAF : 6420Z
Capital : 400 000,00€
Siège social : 72 Rue de la République, 76140 Le Petit-Quevilly
Représentée par : Pascal DA SILVA, Président

Hébergement :
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété du Site

Le Site www.groupedigit.com est exploité par ou pour le compte de la société GROUPE DIGIT.

Acceptation et Modification des Conditions d’Utilisation

En accédant et en naviguant sur le Site, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes Mentions Légales et Politique de Confidentialité, et vous en acceptez les conditions sans limitation ni réserve. GROUPE DIGIT se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans notification préalable.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments contenus sur ce Site, y compris les textes, illustrations, photographies, logos, sons, logiciels et autres matériels, sont la propriété de GROUPE DIGIT et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

Sécurité

Les bases de données d’informations susceptibles d’être constituées sur le Site sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de tout contrevenant.

Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites qui ne sont ni exploités ni contrôlés par GROUPE DIGIT. GROUPE DIGIT ne peut être tenue responsable de ces sites, de leur contenu, ou de leur utilisation.

Limitation de Responsabilité

GROUPE DIGIT ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d’un dommage quelconque (direct ou indirect) ou d’un virus qui pourrait affecter votre ordinateur suite à un accès, une utilisation, ou un dysfonctionnement du Site.

Données Personnelles

Le Site ne collecte aucune donnée personnelle. Si cela venait à changer, le présent document serait mis à jour afin de vous informer des types de données collectées, de leur utilisation, et de vos droits en matière de protection des données.

Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail hello@groupedigit.com.

Divers

Les présentes sont régies et interprétées selon le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux statuant dans le ressort de la Cour d’Appel de Rouen.